L’ADEME et ses partenaires (Région, ADERA, services Police de l’eau, Agences de l’eau, Office français de la biodiversité [OFB],…) accompagnent le développement de l’hydroélectricité afin de concilier les enjeux énergétiques et enjeux environnementaux (continuité piscicole, transfert sédimentaire). De nombreuses ressources ont été développées pour faciliter la réalisation des projets, à decouvrir :
« La dynamique de projets dans la concertation » avec Puissance Hydro
Puissance Hydro et l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté ont collaboré pour réaliser ce numéro spécial de 64 pages avec des informations pratiques, juridiques, stratégiques et 6 centrales de Bourgogne-Franche-Comté passées à la loupe !
Devant la complexité du montage de projets et afin de mieux en comprendre les étapes, l’ADEME a édité 2 guides.
Guide des démarches administratives, techniques et de l’intégration des enjeux de continuité écologique – édition 2024
Il traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage de projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés à la transition énergétique pour la croissance verte.
Guide du montage financier et juridique – édition 2024
Venant en complément du premier guide, ce document n’a pas pour objectif de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer, voire de les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assurantiels à prendre en compte afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
En complément des 2 guides, l’ADEME a souhaité réaliser des fiches retours d’expériences sur des centrales exemplaires au regard d’une démarche d’optimisation énergétique et de prise en compte des enjeux environnementaux (migration piscicole et transfert sédimentaire).
L’annuaire des professionnels intervenant en Bourgogne-Franche-Comté
Voici une liste non exhaustive des professionnels de l’hydroélectricité intervenant en Bourgogne-Franche-Comté pour mener des travaux de réhabilitation ou optimisation de centrales hydroélectriques. Cet annuaire sera mis à jour régulièrement en fonction des informations recueillies par les professionnels ou porteurs de projets.
Voici une liste non exhaustive des institutionnels et organismes de l’hydroélectricité intervenant en Bourgogne-Franche-Comté pour mener des travaux de réhabilitation ou optimisation de centrales hydroélectriques. Cet annuaire sera mis à jour régulièrement en fonction des informations recueillies par les professionnels ou porteurs de projets.
Dans le cadre de la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique, l’ADEME et la Région participent à l’accompagnement des porteurs de projets (particuliers, collectivités ou leurs représentants, sociétés dédiées à l’exploitation…) dans la réalisation d’études de faisabilité et d’études d’avant-projet, avec une aide entre 50 et 70 % (TTC pour les particuliers ou HT pour les autres publics récupérant la TVA) du montant d’étude, selon le contenu défini dans l’exemple-type de cahier des charges ici présent.